Les Compte Rendus de Conseil Année 2022 Compte rendu du 2 février 2022 Compte rendu du 17 mars 2022 Compte rendu du 27 avril 2022 Compte rendu du 19 mail 2022 Année 2021 Compte rendu du 3 février 2021 Compte rendu du 25 mars 2021 Compte rendu du 14 avril 2021 Compte rendu du 19 mai 2021 Compte rendu du 23 juin 2021 Compte rendu du 15 septembre 2021 Compte rendu du 28 octobre 2021 Compte rendu du 24 novembre 2021 Compte rendu du 16 décembre 2021 Année 2020 Compte rendu du 3 juillet 2020 Compte rendu du 15 juillet 2020 Compte rendu du 2 septembre 2020 Compte rendu du 8 octobre 2020 Compte rendu du 4 novembre 2020 Compte rendu du 9 décembre 2020 Les Arrêtés Pérennes Année 2022 Arrêté communal n° 07-2022 du 11.04.2022Instaurant un régime de priorité au carrefour du ch. de la Valaiserie avec le ch. de la Gafferie. Année 2021 Arrêté préfectoral n° 21-190-JS du 13.12.2021Portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées au bénéfice de l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN). Arrêté valable jusque décembre 2026. Arrêté communal n° 56-2021 du 02.12.2021Instaurant une zone 30, RD62 – Route de Valognes – agglomération de « La Laiterie ». Les Bulletins d'Information Aout – Septembre 2020 Octobre – Décembre 2020 Janvier – Mars 2021 Avril – Juin 2021 Juillet – Octobre 2021 Novembre – Janvier 2022 Skip back to main navigation