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                    Organisation d'événements par une association                
                                
    

    
    Dossier

    Organisation d'événements par une association
    
        Vérifié le 27/03/2020 -         Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)    

    
        
        
    
                    
                
                    Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publique                
            
                    
                
                    Organisation d'une course à pied ou d'une marche sur la voie publique                
            
                    
                
                    Organisation d'une course cycliste sur la voie publique                
            
                    
                
                    Organisation d'une course de véhicules à moteur sur la voie publique                
            
                    
                
                    Récépissé d'entrepreneur de spectacles                
            
            

        
        
            

    
        
        
    
        
            
                
                    
                
            
        

        
            
                
                                            
                            
                                
                                    Association : modèle de déclaration préalable d'une manifestation sur la voie publique                                
                            
                            Modèle de document
                        
                                            
                            
                                
                                    Déclaration d'un séjour "Vacances adaptées organisées - VAO" pour personnes handicapées majeures                                
                            
                            Formulaire
                        
                                            
                            
                                
                                    Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif                                
                            
                            Outil de recherche
                        
                                            
                            
                                
                                    Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)                                
                            
                            Téléservice
                        
                                            
                            
                                
                                    Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)                                
                            
                            Formulaire
                        
                                            
                            
                                
                                    Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs                                
                            
                            Formulaire
                        
                                    
            
        
    

        
    
        
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                            Diffusion de musique pendant un événement public : quelles sont les règles ?                        
                    
                
                
            
        
    

        
        
    
        
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                            Réglementation applicable aux éducateurs sportifs                            
                        
                    
                    
                        Ministère chargé des sports                    
                
                            
        
    

            




    
        
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                    Fonctionnement d'une association                
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                    Organisation d'événements par une association                
                                
    

    
    Dossier

    Organisation d'événements par une association
    
        Vérifié le 27/03/2020 -         Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)    

    
        
        
    
                    
                
                    Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publique                
            
                    
                
                    Organisation d'une course à pied ou d'une marche sur la voie publique                
            
                    
                
                    Organisation d'une course cycliste sur la voie publique                
            
                    
                
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                                    Association : modèle de déclaration préalable d'une manifestation sur la voie publique                                
                            
                            Modèle de document
                        
                                            
                            
                                
                                    Déclaration d'un séjour "Vacances adaptées organisées - VAO" pour personnes handicapées majeures                                
                            
                            Formulaire
                        
                                            
                            
                                
                                    Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif                                
                            
                            Outil de recherche
                        
                                            
                            
                                
                                    Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)                                
                            
                            Téléservice
                        
                                            
                            
                                
                                    Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)                                
                            
                            Formulaire
                        
                                            
                            
                                
                                    Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs                                
                            
                            Formulaire
                        
                                    
            
        
    

        
    
        
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                            Diffusion de musique pendant un événement public : quelles sont les règles ?                        
                    
                
                
            
        
    

        
        
    
        
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                            Réglementation applicable aux éducateurs sportifs                            
                        
                    
                    
                        Ministère chargé des sports                    
                
                            
        
    

            




    
        
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