Services Publics - Ville de Sottevast

POUR LES PARTICULIERS


			Impossible de trouver la fiche : N18471.xml

POUR LES ASSOCIATIONS


			Impossible de trouver la fiche : N18471.xml

POUR LES PROFESSIONNELS


			

    
        
    

    
        
        
        
    

    
        
    





    
            
                            
                    Accueil professionnels                
                         >        
            
                            
                    Secteurs d'activité                
                         >        
            
                            
                    Édition, presse et livres                
                                
    

    
    Dossier

    Édition, presse et livres
    
        Vérifié le 18/07/2017 -         Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)    

    
        
        
    
                    
                
                    Contrat de cession de droits d'auteur                
            
                    
                
                    Vente de livres : prix de vente, droit de retour, label                
            
            

        
        
            

    
        
        
        
    
        
            Questions ? Réponses !
        
    
    
        
            
                                
                    
                        
                            Quelles sont les mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique ?                        
                    
                
                
            
        
    

            
        
            
                Et aussi
            
        
        
            
                
                                                
                                
                                    
                                        Artiste-auteur : déclaration d'activité                                    
                                
                                Secteurs d'activité
                            
                                                
                                
                                    
                                        Taux de TVA sur les droits d'auteur                                    
                                
                                Fiscalité
                            
                                    
            
        
    

        
    
        
            Pour en savoir plus
        
    
    
        
            
                                
                    
                        
                            Dépôt légal des livres                            
                        
                    
                    
                        Bibliothèque nationale de France (BNF)                    
                
                                
                    
                        
                            Guide des dispositifs de soutien à la création et au développement des entreprises culturelles                            
                        
                    
                    
                        Ministère chargé de la culture et de la communication                    
                
                            
        
    

            




    
        
            ©
            Direction de l'information légale et administrative
                            
 comarquage developpé par baseo.io