Services Publics - Ville de Sottevast

POUR LES PARTICULIERS


			

    
        
    

    
        
        
        
    

    
        
    





    
            
                            
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                    Associations                
                         >        
            
                            
                    Bénévoles, volontaires et salariés d'une association                
                                
    

    
    Dossier

    Bénévoles, volontaires et salariés d'une association
    
        Vérifié le 04/10/2021 -         Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)    

    
        
    Une association peut mener son activité exclusivement grâce au travail de bénévoles, mais elle peut aussi être employeur et accueillir des jeunes en service civique.
        
    
                    
                
                    Titre-restaurant                
            
                    
                
                    Agrément d'engagement de service civique ou de volontariat associatif                
            
                    
                
                    Chèque-emploi associatif (CEA)                
            
                    
                
                    Guichet unique su spectacle ouvert (Cuso)                
            
                    
                
                    Contrat unique d'insertion (CUI)                
            
            

        
        
            

    
        
        
        
    
        
            Questions ? Réponses !
        
    
    
        
            
                                
                    
                        
                            Comment un bénévole dans une association peut-il se former ?                        
                    
                
                                
                    
                        
                            Comment une association peut financer la formation d'un bénévole ?                        
                    
                
                                
                    
                        
                            Une association employeur doit-elle appliquer une convention collective ?                        
                    
                
                                
                    
                        
                            Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?                        
                    
                
                                
                    
                        
                            Fiscalité des frais payés par un bénévole : quelles sont les règles ?                        
                    
                
                                
                    
                        
                            Qu'est-ce que le compte engagement citoyen (CEC) ?                        
                    
                
                                
                    
                        
                            Animation : qu'est-ce que le contrat d'engagement éducatif ?                        
                    
                
                                
                    
                        
                            Peut-on encore bénéficier de l'aide à l'embauche d'un jeune de moins de 26 ans ?                        
                    
                
                
            
        
    

            
        
            
                Et aussi
            
        
        
            
                
                                                
                                
                                    
                                        Contrats de travail dans le secteur privé                                    
                                
                                Travail - Formation
                            
                                                
                                
                                    
                                        Contrats d'insertion                                    
                                
                                Travail - Formation
                            
                                                
                                
                                    
                                        Congés dans le secteur privé                                    
                                
                                Travail - Formation
                            
                                                
                                
                                    
                                        Maladie ou accident du travail dans le secteur privé                                    
                                
                                Travail - Formation
                            
                                                
                                
                                    
                                        Rupture du contrat de travail dans le secteur privé                                    
                                
                                Travail - Formation
                            
                                                
                                
                                    
                                        Accueil de loisirs (centre de loisirs, colonie de vacances...)                                    
                                
                                Famille - Scolarité
                            
                                    
            
        
    

        
            




    
        
            ©
            Direction de l'information légale et administrative
                            
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POUR LES ASSOCIATIONS


			

    
        
    

    
        
        
        
    

    
        
    





    
            
                            
                    Accueil associations                
                         >        
            
                            
                    Fonctionnement d'une association                
                         >        
            
                            
                    Bénévoles, volontaires et salariés d'une association                
                                
    

    
    Dossier

    Bénévoles, volontaires et salariés d'une association
    
        Vérifié le 04/10/2021 -         Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)    

    
        
    Une association peut mener son activité exclusivement grâce au travail de bénévoles, mais elle peut aussi être employeur et accueillir des jeunes en service civique.
        
    
                    
                
                    Titre-restaurant                
            
                    
                
                    Agrément d'engagement de service civique ou de volontariat associatif                
            
                    
                
                    Chèque-emploi associatif (CEA)                
            
                    
                
                    Guichet unique su spectacle ouvert (Cuso)                
            
                    
                
                    Contrat unique d'insertion (CUI)                
            
            

        
        
            

    
        
        
        
    
        
            Questions ? Réponses !
        
    
    
        
            
                                
                    
                        
                            Comment un bénévole dans une association peut-il se former ?                        
                    
                
                                
                    
                        
                            Comment une association peut financer la formation d'un bénévole ?                        
                    
                
                                
                    
                        
                            Une association employeur doit-elle appliquer une convention collective ?                        
                    
                
                                
                    
                        
                            Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?                        
                    
                
                                
                    
                        
                            Fiscalité des frais payés par un bénévole : quelles sont les règles ?                        
                    
                
                                
                    
                        
                            Qu'est-ce que le compte engagement citoyen (CEC) ?                        
                    
                
                                
                    
                        
                            Animation : qu'est-ce que le contrat d'engagement éducatif ?                        
                    
                
                                
                    
                        
                            Peut-on encore bénéficier de l'aide à l'embauche d'un jeune de moins de 26 ans ?                        
                    
                
                
            
        
    

            
        
            
                Et aussi
            
        
        
            
                
                                                
                                
                                    
                                        Contrats de travail dans le secteur privé                                    
                                
                                Travail - Formation
                            
                                                
                                
                                    
                                        Contrats d'insertion                                    
                                
                                Travail - Formation
                            
                                                
                                
                                    
                                        Congés dans le secteur privé                                    
                                
                                Travail - Formation
                            
                                                
                                
                                    
                                        Maladie ou accident du travail dans le secteur privé                                    
                                
                                Travail - Formation
                            
                                                
                                
                                    
                                        Rupture du contrat de travail dans le secteur privé                                    
                                
                                Travail - Formation
                            
                                                
                                
                                    
                                        Accueil de loisirs (centre de loisirs, colonie de vacances...)                                    
                                
                                Famille - Scolarité
                            
                                    
            
        
    

        
            




    
        
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